Tarifs et délais

Tarifs Journaliers

Autres Tarifs

Comprenant:

. Plan de masse

• les Vues en plans cotés du projet (sous-sol, RDC, étage...Maxi 2 niveaux, 70,00€ par niveau suppl.)

• une vue en perspective de l’extérieur

Modalités de paiement : Paiement à la commande par chèque ou virement. 

Tarifs pour Maisons Individuelles uniquement  -  Ech : 1/100   1/200

* Possibilité de faire jusqu'à 3 modifications, les suivantes seront facturée 50.00€ l'unité

Cliquez pour voir ----->Pièces à fournir

Comprenant:

• Document Cerfa
• DP 1: Un plan de situation du terrain
  
• DP 2 : Un plan de masse des constructions à édifier ou à modifie
• DP 3 : Un plan en coupe du terrain et de la construction
• DP 4 : Les plans des façades et des toitures
• DP 5 : Une représentation de l’aspect extérieur de la construction si votre projet le modifie
• DP 6 : Un document graphique permettant l’insertion du projet dans son environnement
• DP 7 : Une photo permettant de situer le terrain dans l’environnement proche
• DP 8 : Une photo permettant de situer le terrain de loin

Nos tarifs peuvent varier en fonction de :

•  La surface du projet
• Le recours ou pas à un architecte
• La complexité de la maison
• les pentes du terrain
• La situation géographique du projet

Modalités de paiement : Paiement 40% à la commande par chèque ou virement, le solde a la remise ou l'envoi du dossier.

Si le terrain se situe dans le périmètre de protection d'un monument historique, une plus-value de 100 € TTC sera appliquée.

Suivi du dossier : Assistance jusqu'à l'obtention (Si refus, fourniture d’un nouveau dossier)…

* Possibilité de faire jusqu'à 3 modifications, les suivantes seront facturée 50.00€ l'unité

Cliquez pour voir ----->Pièces à fournir

Comprenant:

• Document Cerfa
• PC 1-PCMI 1 : Un plan de situation et cadastral
  
• PC 2-PCMI 2 : Un plan de masse
• PC 3-PCMI 3 : Un plan en coupe du terrain et de la construction
• PC 4-PCMI 4 : Une notice descriptive
• PC 5-PCMI 5 : Un plan des façades et des toitures
• PC 6-PCMI 6 :Le volet Paysager ou l’insertion du projet dans son environnement
• PC 7-PCMI 7 : Une photo permettant de situer le terrain dans l’environnement proche
• PC 8-PCMI 8 : Une photo permettant de situer le terrain de loin

Nos tarifs peuvent varier en fonction de :

•  La surface du projet
• Le recours ou pas à un architecte
• La complexité de la maison
• les pentes du terrain
• La situation géographique du projet

Modalités de paiement : Paiement 40% à la commande par chèque ou virement, le solde a la remise ou l'envoi du dossier.

Si le terrain se situe dans le périmètre de protection d'un monument historique, une plus-value de 100 € TTC sera appliquée.

Suivi du dossier : Assistance jusqu'à l'obtention (Si refus, fourniture d’un nouveau dossier)…

* Possibilité de faire jusqu'à 3 modifications, les suivantes seront facturée 50.00€ l'unité

Cliquez pour voir ----->Pièces à fournir

Modalités de paiement : Paiement à la commande par chèque ou virement.

*Le recours à l'architecte est obligatoire pour les personnes morale, ainsi que pour les projets dont les surfaces de plancher sont supérieur a 150,00m². Un tarif personnalisé en fonction de la surface sera établi pour les projet dépassants 150.00m²

A télécharger

Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable

A télécharger

Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable

A télécharger

Vous êtes plusieurs personnes à demander ensemble une autorisation d’urbanisme pour le même projet.

Fiche complémentaire/autres demandeurs - Demande de permis de construire et autres demandes d'urbanisme

Afin d'étudier la faisabilité de votre projet et de vous établir un devis, il faudra nous fournir:

• Vos coordonnées (téléphone, e-mail, fax ou courrier).

• Le certificat d'urbanisme (s'il existe),

• Le règlement du lotissement (si le terrain se situe dans un lotissement),

• Un extrait du Plan d'Occupation des Sols ou du Plan Local d'Urbanisme (que vous pouvez demander à la mairie de votre terrain),

• Un plan coté de votre terrain (plan de géomètre, plan de cadastre ou autres)

• Les plans de l'existant (dans le cas d'une extension ou d'un rénovation),

• •Vos plans ou esquisses (même faites à main-levée)